Forum de l'Armée Savoyarde des RR
 
AccueilGalerieFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 code militaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Arwenn1
Conseil ducal


Nombre de messages : 5501
Date d'inscription : 04/11/2010

Feuille de personnage
Ville:
Ordre Militaire:
Force:
255/255  (255/255)

MessageSujet: code militaire   Sam 18 Jan 2014 - 3:15

Invité a écrit:
Citation :
Code Militaire de l'armée Savoyarde(maj du mois de juin 1456)

Le code militaire a pour but de définir et régler l'organisation et la vie de l'armée.


  • Chapitre 1 – De la structure



Article 1er-La garnison

- Chaque ville comporte une garnison
Une garnison est l'ensemble des soldats stationnés en permanence dans cette ville.
La garnison est commandée par un Lieutenant.
Le Lieutenant est secondé par des sergents.
Les soldats d'une garnison sont intégrés dans des lances ou des corps d'armes (CA)
Dans chaque garnison, les CA seront considérés comme des corps d'infanterie, régiments de cavalerie, des corps d'archers, groupe de piquiers, régiment d'artillerie, etc.

Article 2e - La caserne

Le duché de Savoie possède une caserne.
La caserne est installée à Chambéry.
La caserne regroupe tous les services RP du duché : l'état major, les quartiers de chaque ville, l'hôpital, la cour d'honneur, etc.
C'est à la caserne que se déroule la vie militaire.

Article 3e - La hiérarchie

Le Duc est le chef suprême de l'armée ducale.
Le capitaine est le chef militaire de l'armée ducale.
Le Connétable est le second du capitaine. Il gère aussi les salaires et l'armement.
Le lieutenant est le chef d'une garnison de ville (IG) et d'un quartier à la caserne (RP)
Le sergent est le second du lieutenant; Il commande un corps d'arme ou une lance.
Le soldat et le novice sont la base de l'armée ducale. Il peuvent devenir fantassin, archer, cavalier, arbalétrier, piquier, etc.


  • Chapitre 2 - Du fonctionnement



Article 1e - L'état major

Cf. De l'Etat Major de l'Armée Savoyarde.

Article 2e - La hiérarchie

Le capitaine prend toute décision stratégique et tactique, en accord avec le Duc/Duchesse en place.Il commande tous les soldats gradés et non gradés. Il dirige l'état major.
Le connétable gère toute la partie logistique de l'armée (salaires et armement) il gère les stocks militaires et est en relation permanente avec le conseil économique (CaC, CaM, Bailli).
Le Lieutenant prend ses ordres du capitaine exclusivement. Il gère sa garnison, propose au capitaine les promotions, les récompenses, les punitions. Il tient à jour tous renseignements sur ses troupes (nombre, carac, absences etc.)
Le sergent prend ses ordres du lieutenant ou selon nécessité du capitaine, il organise les entrainements de son CA et s'assurer que ses soldats suivent les consignes. Il gère en second peut suppléer le lieutenant en son absence.

Article 3e - Les missions

L'armée répond de la sécurité et de l'indépendance du territoire de la Savoie.
L'armée a en charge de protéger et garder intact les personnes, les biens appartenant au duché de Savoie.
L'armée se déplace, par groupes constitués (lances ou CA), sur l'ensemble du territoire.
L'armée repousse les envahisseurs militaires en cas de conflit
L'armée sécurise les routes et les villes de Savoie en temps de paix comme de guerre.
L'armée prête son concours à la Maréchaussée pour la recherche et l'arrestation de brigands.
L’armée prête son concours à la mairie pour la protection des villes.
L'armée prend part aux escortes de hauts personnages, dignitaires invités du Duché et circulant sur le territoire de la Savoie.
L'armée peut escorter les MA et les Savoyards désirant voyager à l'intérieur du duché moyennant une compensation financière.

Article 4e – L'Etat d'Alerte

En cas de danger potentiel, le Capitaine peut lever un état d'alerte composé de trois niveaux:
L'alerte Jaune: Le danger n'est pas immédiat, les CA doivent être formés mais les soldats peuvent travailler.
L'alerte Orange : Le danger est proche, les Soldats doivent être présents tous les jours et ne pas travailler avant 19h
L'alerte Rouge : Grandes menaces, tous les soldats sont en position de défense, et ils ne travaillent que s'ils en ont reçu l'autorisation.



  • Chapitre 3 - Du statut de soldat


Article 1er - L'appelé :

Tout savoyard est mobilisable uniquement en cas d'invasion par une force étrangère. Il est appelé " appelé ".
Son service ne dure que le temps du conflit.
L'appelé incorpore obligatoirement un groupe (lance ou CA) déjà constitué.
En cas de groupes supplémentaires, les meneurs sont des soldats régulier et sont nommés "sergent vacataire". Ils obéissent aux officiers de l'armée.
Les appelés sont regroupés par force (PF) afin de créer des groupes homogènes. Dans la mesure du possible, ces groupes reçoivent des missions en fonction de leur potentiel de combat (PC).
Chaque appelé reçoit une indemnité unique de mobilisation.

Article 2e- L'engagé :

Le soldat est volontaire quand il s'engage dans l'armée.
L'engagement signé lie le soldat à l'armée, à son groupe. L’engagement comporte deux choses : le serment et le contrat d’engagement à proprement dit.
Le volontaire est alors soumis au règlement intérieur et au code militaire tout au long de son engagement.
Le soldat sous contrat ne peut pas travailler comme maréchal pour la Maréchaussée.
L'engagé donne priorité à son engagement par rapport à son exploitation ou son métier.
Un engagé peut, dans des cas précis, accepter une mission ou de suivre des consignes sans rémunération (lorsque ça implique une action IG empêchant de travailler). Cela reste un choix volontaire et non une obligation.

Article 3e – Le Serment et le Contrat


L’engagé devra signer et faire valider par le Capitaine son contrat et prêter serment dans les 2 jours après son acceptation au sein de la caserne
Citation :
CONTRAT D'ENGAGEMENT
Je soussigné X, m’engage par la présente dans l’armée du Duché de Savoie dans la Garnison de Y. Je jure obéissance et protection au peuple savoyard par l’intermédiaire de ses représentants.
Je me déclare prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la
région et de son peuple. Je serai disponible à tout moment pour tout
type de mission que l’on jugera bon de me confier, ce bien sûr contre une juste rétribution. Je m'engage à respecter le règlement intérieur, le Code militaire, et connait les conséquences de sa non-application.
Fait à [lieu de résidence du soldat] le [date de signature]
Signature du capitaine : [signature du capitaine]
Signature du volontaire : [signature du volontaire]
Citation :
SERMENT
Moi, X, jure sur mon honneur de servir sans relâche l'armée Savoyarde, d'obéir sans discuter aux ordres de mes supérieurs, de ne jamais trahir le Duché de Savoie, de défendre mes compagnons d'armes jusqu'à la mort et de ne déserter sous aucun prétexte.
Le contrat est signé pour une durée indéterminée. L’engagé peu demander à y mettre fin uniquement en temps de calme avec l’accord de son Lieutenant. Il doit pour cela écrire et rendre une lettre de démission à son Sergent ou son supérieur immédiat.
La rupture unilatérale du contrat entraîne la mise en accusation pour trahison et est la poursuite en justice.

Les soldats qui seront promu sergent ou lieutenant devront faire un serment similaire :
Citation :

Moi, XXXXX, jure sur mon honneur de continuer à servir sans
relâche l'armée Savoyarde, de m'y investir et de me rendre le plus
disponible possible. D'obéir sans discuter et sur le champ aux ordres
de mes supérieurs, de ne jamais trahir le Duché de Savoie, de défendre
mes compagnons d'armes jusqu'à la mort, de ne pas mettre la vie de mes
subordonnés en péril sans motif valable et de ne déserter sous aucun
prétexte .

Je jure également allégeance au Duc de Savoie et je jure de respecter ses ordres et commandements à la lettre.

Article 4e– Les récompenses et distinctions

Elles sont décernées par le capitaine à son initiative ou sur proposition des sergents ou lieutenants.

Dans l'ordre d'importance :

a) Les récompenses :


    - Ration nourriture supplémentaire- Prime en écus

b) Les distinctions :

    - étoile d'argent pour de bons et loyaux services, une attitude irréprochable, un investissement supérieur pour sa garnison.- étoile d'or pour des services supérieur à long terme, avoir démontré de l'initiative particulière pour la garnison et pour toute l'armée.- médaille de l'armée, pour actes de courage, actes valorisant l'armée, actes en temps de guerre.- médaille de l'ordre honorifique savoyard pour faits exceptionnels et sur demande du capitaine au Duc.


  • Chapitre 4 –De la discipline


Article 1er - L'avertissement :

Langage vulgaire ou grossier
Bannière non autorisée ou fantaisiste
Retard à l'appel
Non réponse à convocation

Article 2e- Le blâme :

Toutes les fautes ayant déjà donné lieu à un avertissement si récidive.
Rapport mensonger
Complicité de faute militaire

Article 3e - L'amende RP :

Récidive après un blâme
Comportement outrancier dans le civil (notamment taverne)
Tous les actes donnant lieu à une condamnation à une amende civile.
Rupture de contrat (remboursement de la prime)

Article 4e - La prison RP :

Refus d'obéissance en temps de paix
Désertion en temps de paix
Evasion de prison
Indiscipline notoire
Appel à la contestation en groupe
Usurpation de grade, d'identité, de décorations.
(Le prévôt enquêtera sur la réelle indispo du soldat les jours incriminés)

Article 5e - L'amende IG :

Perte de matériel militaire
Détournement de marchandises ou armement militaire
Corruption avec les civils

Article 6e - La prison IG :

Destruction volontaire de matériel militaire
Rébellion, complot, sédition.
Insultes graves envers un supérieur
Espionnage
Trahison
Désertion en temps de guerre
Actes de pillages


  • Chapitre 5 – De la définition des peines



Article 1er – les punitions

Il y a trois niveaux de punitions :

a) Le premier niveau est prononcé par les sergents et lieutenants chacun dans leurs groupes :


    - avertissement écrit sur le forum de la caserne- blâme (inscrit au dossier du soldat)

b) Le second niveau est prononcé par le capitaine au vu du rapport que son supérieur a fait (sergent ou lieutenant) :

    - amende RP (non versement de prime ou solde, ou nourriture)- prison RP (avec exclusion temporaire du forum caserne)

c) Le troisième niveau est prononcé par le juge :

    - amende IG- prison IG

Les peines du troisième niveau s'accompagnent d'un renvoi temporaire (1 à 5 jours) ou définitif. C'est l'état major qui décide de ces peines complémentaires
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Arwenn1
Conseil ducal


Nombre de messages : 5501
Date d'inscription : 04/11/2010

Feuille de personnage
Ville:
Ordre Militaire:
Force:
255/255  (255/255)

MessageSujet: Re: code militaire   Sam 18 Jan 2014 - 3:38

De l'Armée de Savoie

Citation :
Règlement intérieur de l'Armée Régulière de Savoie :

Article 1 - Du comportement :

- Le vouvoiement est de rigueur entre supérieurs et subordonnés lors des rassemblements et des évènements officiels.
- Le tutoiement sera toléré à la convenance des officiers dans les garnisons, cela visant à renforcer la proximité des membres de l'Armée. En revanche, ils devront être nommés par leur grade.
- Les membres de l'Armée Savoyarde sont tenus de s'exprimer d'une façon claire et courtoise .
- Les topics se doivent d'être crées a l'endroit leur étant destiné, le flood étant exclusivement réservé à la cantine .
- Les soldats se doivent d'être ponctuels et de passer régulièrement à la Caserne : Au moins deux fois par semaine en temps de paix et tous les jours en temps de guerre ou de mobilisation .
- Les soldats ne doivent ni créer ni participer à un quelconque événement mettant en jeu l'armée savoyarde sans avoir reçu l'ordre ou la bénédiction de leurs supérieurs .

Article 2 - Du fonctionnement de l'armée Savoyarde :

A) Des ordres :
- Des rassemblements sont tenus hebdomadairement dans la cour de la Caserne . Pendant ces rassemblement le Capitaine donne les instructions de la semaine et informe des missions confiées a l'armée .
- Les lieutenants reçoivent exclusivement leurs ordres du Capitaine, il doivent passer chaque jour dans son bureau pour y faire un compte rendu de la journée et pour y prendre les instructions du lendemain .
- Les sergents s'informent auprès des lieutenants des ordres donnés chaque jour .
- Les officiers informent ensuite les soldats des ordres et missions .

NOTA BENE : Des rassemblement peuvent être organisés au coup par coup si besoin est .

B) Des rapports
- Le soldat constatant un quelconque fait anormal ou douteux doit immédiatement en référer à son sergent .
- Dés que le Sergent reçoit des informations de ses soldats ou en découvre lui-même, il doit à son tour immédiatement en faire part à son lieutenant .
- Une fois que les informations sont arrivées au lieutenant, celui-ci doit faire un rapport au Bureau du Capitaine .
- En plus de cela, les sergents et lieutenants sont tenus de faire un rapport hebdomadaire dans lequel ils feront un un compte rendu des événements de la semaine et mentionneront tout ce qu'il jugeront utile .
- Les retards dans les communications des rapports seront sévèrement punis .

Article 3 - Du rôle des soldats et officiers :

- Le Capitaine : C'est le chef des armées, il se charge de communiquer les ordres aux officiers et soldats et prend les décisions importantes .
- Le Connétable : Il seconde le Capitaine, il se charge de l'armurerie du duché et des soldes .

- Le Lieutenant-Général : Il assiste le Capitaine et le Connétable dans leurs taches. Il est l’interface privilégiée entre ces personnes et les soldats, notamment à chaque changement de Conseil. Il doit veiller au bon déroulement de la vie de la caserne.
- Le Lieutenant : Il commande la garnison de sa ville et son premier corps armé, il à sous sa responsabilité tous les corps armés de la ville est chargé de transmettre les ordres à ses subordonnés .
- Le Sergent : Il commande un corps armé de cinq homme, il reçoit ses ordres du lieutenant et se charge de commander les soldats sous sa responsabilité .

- Le Soldat du 1er CA: Il fait partie du Corps armé du Lieutenant de sa Garnison et reçoit donc directement les ordres de son Lieutenant.
- Le Soldat : Il fait partie d'un corps armé,autre que du 1er, il suit les ordres de son Sergent .

- L'instructeur : Il est chargé de dispenser des cours aux soldats à l'école militaire . Il doit être compétent et expérimenté . Ce statut est réservé aux officiers .

- Le Médecin : Il commande l'hôpital de l'armée, se charge de donner des cours aux Infirmiers et s'occupe des opérations délicates .
- Le Sergent Infirmier : Il coordonne le travail de toutes les infirmiers et les aides si l'occasion se présente .
- L'infirmier : Il se charge de faire passer la visite médicale aux soldats et soigne les éventuels blessés .

- Le soldat-infirmier : Il accompagne les soldats sur le champ de bataille pour soigner les blessés les plus graves sur place . Il connait les rudiments du combat pour pouvoir se défendre au besoin . Tout comme les soldats, il souscrit un contrat d'engagement et reçoit une solde en échange .

Article 4 - Du statut des soldats :

On distingue deux types de soldats :
- Les soldats engagés qui, en plus de prêter serment, signent un contrat d'engagement variant de un a plusieurs mois et reçoivent en échange une solde mensuelle qui varie plus ou moins selon la durée du contrat signé .
- Les soldats appelés qui sont mobilisés occasionnellement en cas de guerre et dont la durée de mobilisation est indéterminée, ils reçoivent une rémunération moindre .

Article 5 - De la solde :

- Le calcul de la solde s'effectue en Points de Solde (PS).

Calcul de la solde pour les gardes

Jours de défense de la ville:

1 PS (point de solde) par jour de défense quelque soit les PF(point de force) du soldat.

Mobilisation

La mobilisation comme son nom l'indique, est le fait d'incorporer les soldats et les gradés dans un CA, une lance ou dans l'armée en cas de danger pour la Savoie ou en cas de demande d'aide d'un duché. Une mobilisation ne peut avoir lieu que sur ordre du duc (chesse).

En cas de mobilisation, les soldats incorporés dans les CA, lances ou armée seront nourris et ne toucheront pas de points de solde.

Mission

La mission est en priorité pour les soldats de plus de 200 PF. Par mission, on entend : Escorte, chasse aux brigands, nettoyage des nœuds, exploration, etc...

Pour les missions, chaque jour sera comptabilisé par un point de solde, aux soldats de s'équiper comme le stipule le règlement et de prévoir leur nourriture pour le temps de la mission. Le duché se donne le droit de récompenser les soldats comme il l'entend et donc n'a pas d'obligation en ce sens.

Les points de solde

- La solde de base est la viande pour tous

Tous les soldats n'ayant pas au minimum 200 point de force, doivent toucher une viande par PS.
Les soldats ayants entre 200 et 255 points de force, ont le choix entre une viande ou 16 écus par PS
Les soldats ayant 255 point de force, touche comme solde, 16 écus par PS

En cas de mobilisation, les soldats n'ayant ni épée et ni bouclier peuvent faire la demande au CAC pour être armé. Ceci est un prêt et chaque arme devra être rendue, sauf en cas de destruction lors d'un combat.

Il est possible d'acheter les équipements au connétable après avoir eu l'autorisation du Lieutenant. Les PS peuvent alors être cumulés le temps d'avoir les PS nécéessaires soit :.

- bouclier ---- 4 PS
- bâton ---- 0,50 PS
- épée ---- 11,50 PS

- Autrement, le soldat peut choisir de cumuler sa solde et la reporter au mois suivant avec l'accord de son lieutenant.

Du versement de la solde :

- Envoie d'un mandat porteur d'un ou plusieurs morceaux de viande par le CAC et/ou Connétable, uniquement.
- Au même moment, versement d'un don en écus au soldat par le Bailli (de la valeur des denrées à racheter).
- Les dons se font au prix minimum de la marchandise qui se trouve dans le mandat.
- Mise en vente au marché des denrées du mandat au prix minimum et rachat avec les écus donnés.
- Retour du mandat maintenant porteur des écus .
- Le soldat ne rendant pas son mandat dans les 7 jours, se verra retirer de la liste de garde de sa garnison et ne pourra être envoyé en mission et ce, tant et aussi longtemps qu'il ne rend pas le dit mandat. Des sanctions pourront être prises à son encontre, notamment, 1 point de solde enlevé par jour de retard sur la solde suivante.

Des détails sur les soldes :

- Le duché s'engage a régler les soldes, en fonction de ses possibilités économiques, dans les meilleurs délais soit de moins de deux mois après le dépôt des soldes par le connétable. En cas de retard le Duché s'engagea a octroyer une prime de 15 écus par mois de retard et par soldat.
- Un Soldat en retraite aura sa solde gardée jusqu'à son retour à concurrence de 3 mois consécutifs après quoi, sa solde sera donnée à la caisse des Soldats.
- La solde d'un déserteur est automatiquement confisquée et léguée à la caisse des soldats.
- Il est interdit de vendre votre solde, les denrées et/ou équipement reçu doivent être utilisé à des fins personnelles. Un soldat pris à vendre sa solde s'expose à des mesures disciplinaires. Il est toutefois possible de faire don de sa solde à la caisse des soldats. Le duché ne servira pas d’intermédiaire pour les dons des soldats.

Article 6 - De l'armement :

A) Des engagés :
- Le duché aidera les soldats ayant plus de 100 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'une épée et d'un bouclier, l'autre moitié étant à la charge des soldats .
- Le duché aidera les soldats ayant entre 50 et 99 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'un bâton et d'un bouclier, l'autre moitié étant à la charge des soldats .
- Le duché aidera les soldats ayant moins de 50 points de force à s'armer en payant la moitié du prix d'achat d'un bâton, l'autre moitié étant à la charge des soldats .

B) Des appelés :
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force dépassent 100 se verront prêter une épée ainsi qu'un bouclier qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force varient entre 50 et 100 se verront prêter un bâton ainsi qu'un bouclier qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .
- En temps de guerre, les appelés dont les points de force sont inférieurs à 50 se verront prêter un bâton qu'ils se devront de rendre pendant la démobilisation .

NOTA BENE : L'achat ou le renouvellement des armes se fera en fonction des possibilités financières du duché.

Article 7 - Des ordres militaires :

- Les soldats de l'armée savoyarde sont autorisés à faire partie d'un ordre militaire .
- En temps de paix, tout soldat souhaitant se déplacer pour une mission avec son ordre militaire devra au préalable en demander l'autorisation au Capitaine en indiquant le nature, le motif et la durée du déplacement .
- En temps de guerre, les soldats devront faire passer les ordres de l'armée savoyarde avant ceux de leur ordre militaire . Tout manquement à cette règle sera considéré comme de l'insubordination .

Citation :
La Cour Martiale de Savoie :

Préambule. La Cour Martiale Savoyarde est une institution régie par ses propres Statuts au service de l’armée du duché de Savoie.

Définition. La Cour Martiale Savoyarde est en charge de faire la justice au sein de l’armée savoyarde. Elle y défend les intérêts de l’armée en veillant sur l’application et le respect du Code Militaire.


Article 1. De sa composition

Alinéa 1. La Cour Martiale est composée d'un procureur, d'un juge et d'un jury.
Alinéa 2. Le procureur est nommé par l'état major (EM) large. Son mandat est sans limite de temps. Le Capitaine peut destituer le procureur de sa fonction et en nommer un nouveau.
Alinéa 3. Le Capitaine de l’armée savoyarde est le juge de la cour martiale. Il dirige le procès et a un rôle essentiellement d'arbitrage.
Alinéa 4. Le jury est chargé de rendre le verdict. Il est composé de quatre [4] personnes : Le Connétable, le Lieutenant-Général, un Lieutenant (d'une autre garnison que celle du soldat accusé), et le Prévôt.
Alinéa 5. La fonction prime sur le grade de tout acteur de la cour martiale. Il n’y a ainsi aucun rapport hiérarchique entre les membres de la cour, et/ou avec les accusés et témoins.


Article 2. Du dépôt de la plainte

Alinéa 1. L'ouverture d'un procès nécessite le dépôt d'une plainte auprès de l'EM restreint.
Alinéa 2. Le dépôt de la plainte est fait par le Lieutenant du soldat ou sergent fautif et se fait par la transmission des faits reprochés.
Alinéa 3. Si la plainte concerne un Lieutenant, elle doit-être fait par le Lieutenant Général, le connétable ou le Capitaine.
Alinéa 4. L'EM restreint se donne cinq [5] jours pleins pour décider du sérieux de la plainte.
Alinéa 5. Si l'EM restreint juge que la plainte est recevable, il informe le procureur qu'il peut commencer à faire son enquête et rassembler les preuves.
Alinéa 6. Les plaintes et procès se déroulent au sein de l'armée, et ne visent à protéger que la morale et la droiture de cette institution. Toute fuite vers l'extérieur sera sévèrement sanctionnée.
Alinéa 7. Toute dénonciation abusive sera sanctionnée.


Article 3. De l'annonce du procès

Alinéa 1. Lorsque le procureur a terminé de faire son enquête et de réunir les preuves de culpabilité du soldat, il juge si les accusations entraineront des conséquences RP ou IG :
-Dans le premier cas, la court martiale sera saisi du dossier et procédera au procès.
-Dans le deuxième cas, le procureur transfèrera le dossier à la court de justice savoyarde qui traitera l'affaire. L'armée fera office de plaignant et sera représenté par le Procureur militaire.
Alinéa 2. Les procès militaires transférés à la court de justice savoyarde devront être transcris et placés dans les archives de la cour martiale, dans un endroit réservé à cet effet. Cela dans le but de garder mémoire de tous les procès et sentences rendus.
Alinéa 3. Une fois l'enquête terminée et le procès prêt à etre lancé, l'accusé et le jury sont prévenus de la date de commencement du procès. L'accusé est également informé des faits qui lui sont reprochés.
Alinéa 4. Le procès se déroule au sein de l‘Armée Savoyarde (http://armeesavoyarde.forumpro.fr).


Article 4. De sa procédure

Alinéa 1. L'accusé est invité à se rendre à la cour martiale pour débuter l'audience.
Alinéa 2. Le procureur porte l'accusation durant le procès et expose les preuves.
Alinéa 3. L'accusé se défend lui-même.
Alinéa 4. À partir de l'ouverture du procès, l'accusation a trois [3] jours pour sa plaidoirie, avec possibilité d'intervention de deux [2] témoins (actif IG) à charge. Ces témoins devront témoigner sur serment sur le livre des vertus. Un témoignage d’un non Aristotélicien est non valide.
Alinéa 5. Par la suite, la défense a trois [3] jours pour sa plaidoirie, avec possibilité d'intervention de deux [2] témoins (actif IG) à décharge. Ce témoins devront témoigner sur serment sur le livre des vertus. Un témoignage d’un non Aristotélicien est non valide.
Alinéa 6. Le procureur fait son réquisitoire et propose la sentence.
Alinéa 7. Le jury se retire et délibère. Il se donne un maximum de trois [3] jours pleins pour délibérer à huis clos sur la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Son verdict se doit d'etre unanime, accepté par tous ses membres. Dans le cas où le jury n’aurait délibéré dans les temps impartis, le Juge décidera de rallonger le délai ou de donner l’affaire à la Court de Justice Savoyarde.
Alinéa 8. Le verdict de culpabilité ou de non-culpabilité est annoncé par les jury, suite à quoi, le Juge donne la sentence s'il y a lieu.
Alinéa 9. S'il y a plus d'un chef d'accusation, le jury doit se prononcer sur chacun des chefs d'accusations.
Alinéa 10. Une annonce du verdict est promulguée dans toutes les garnisons.
Alinéa 11. Tous les membres de l'armée peuvent assister au procès sans droit de parole. Il est entendu qu'aucune information quelle qu’elle soit ne devra sortir de l'armée en ce qui concerne le procès (preuve, témoin, fait, etc.). Tout membre de l'armée étant identifié comme ayant sorti de l'information de la caserne s'expose à un procès en court martial.


Article 5. Du respect de la sentence

Alinéa 1. Le condamné doit se plier de bonne grâce à la sanction Res Perendo (RP) sous peine d'être immédiatement banni de l’Armée Savoyarde et marqué au fer.


Article 6. Du support au soldat

Alinéa 1. En cas de mise en procès d'un soldat par la court de Justice savoyarde, l'Armée ne s'opposera pas à ce procès. Cependant, l’EM se réuni exceptionnellement (en urgence) et décidera du soutien à apporter à son soldat. Si l'Armée apporte son soutien, toute l'aide possible sera fourni à son soldat.
Par Alex van Wever, en sa dernière rédaction.
En vigueur depuis le 22 mars 1459
Modifié le 22 janvier 1460 (articles 5 du règlement).

Citation :
Code Militaire de l'armée Savoyarde
Le code militaire a pour but de définir et régler l'organisation et la vie de l'armée.


   Chapitre 1 – De la structure




Article 1er-La garnison

- Chaque ville comporte une garnison
Une garnison est l'ensemble des soldats stationnés en permanence dans cette ville.
La garnison est commandée par un Lieutenant.
Le Lieutenant est secondé par des sergents.
Les soldats d'une garnison sont intégrés dans des lances ou des corps d'armes (CA)
Dans chaque garnison, les CA seront considérés comme des corps d'infanterie,
régiments de cavalerie, des corps d'archers, groupe de piquiers,
régiment d'artillerie, etc.

Article 2e - La caserne

Le duché de Savoie possède une caserne.
La caserne est installée à Chambéry.
La caserne regroupe tous les services RP du duché : l'état major, les
quartiers de chaque ville, l'hôpital, la cour d'honneur, etc.
C'est à la caserne que se déroule la vie militaire.

Article 3e - La hiérarchie

Le Duc est le chef suprême de l'armée ducale.
Le capitaine est le chef militaire de l'armée ducale.
Le Connétable est le second du capitaine. Il gère aussi les salaires et l'armement.
Le Lieutenant Général seconde le Capitaine et assure la continuité de la vie de la caserne et
l'interface entre le Capitaine, le Connétable, les officiers et les soldats.
Le lieutenant est le chef d'une garnison de ville (IG) et d'un quartier à la caserne (RP)
Le sergent est le second du lieutenant; Il commande un corps d'arme ou une lance.
Le soldat et le novice sont la base de l'armée ducale. Il peuvent devenir
fantassin, archer, cavalier, arbalétrier, piquier, etc.


   Chapitre 2 - Du fonctionnement




Article 1e - L'état major

Cf. De l'Etat Major de l'Armée Savoyarde.

Article 2e - La hiérarchie

Le capitaine prend toute décision stratégique et tactique, en accord avec
le Duc/Duchesse en place.Il commande tous les soldats gradés et non
gradés. Il dirige l'état major.
Le connétable gère toute la partie logistique de l'armée (salaires et armement) il gère les stocks
militaires et est en relation permanente avec le conseil économique (CaC, CaM, Bailli).
Le Lieutenant Général prend ses ordres du Capitaine et l'assistante dans la gestion des casernes et du maintient de la hiérarchie. Il fait le lien entre les officiers, les soldats, le connétable et le Capitaine.
Le Lieutenant prend ses ordres du capitaine exclusivement. Il gère sa garnison,
propose au capitaine les promotions,les récompenses, les punitions.
Il tient à jour tous renseignements sur ses troupes (nombre, carac, absences etc.)
Le sergent prend ses ordres du lieutenant ou selon nécessité du capitaine, il organise les
entrainements de son CA et s'assurer que ses soldats suivent les
consignes. Il gère en second peut suppléer le lieutenant en son absence.

Article 3e - Les missions

L'armée répond de la sécurité et de l'indépendance du territoire de la Savoie.
L'armée a en charge de protéger et garder intact les personnes, les biens appartenant au duché de Savoie.
L'armée se déplace, par groupes constitués (lances ou CA), sur l'ensemble du territoire.
L'armée repousse les envahisseurs militaires en cas de conflit
L'armée sécurise les routes et les villes de Savoie en temps de paix comme de guerre.
L'armée prête son concours à la Maréchaussée pour la recherche et l'arrestation de brigands.
L’armée prête son concours à la mairie pour la protection des villes.
L'armée prend part aux escortes de hauts personnages, dignitaires invités du Duché et circulant sur le territoire de la Savoie.
L'armée peut escorter les MA et les Savoyards désirant voyager à l'intérieur du duché moyennant une compensation financière.

Article 4e – L'Etat d'Alerte

En cas de danger potentiel, le Capitaine peut lever un état d'alerte composé de trois niveaux:
L'alerte Jaune: Le danger n'est pas immédiat, les CA doivent être formés mais les soldats peuvent travailler.
L'alerte Orange : Le danger est proche, les Soldats doivent être présents tous les jours et ne pas travailler avant 19h
L'alerte
Rouge : Grandes menaces, tous les soldats sont en position de défense,
et ils ne travaillent que s'ils en ont reçu l'autorisation.



   Chapitre 3 - Du statut de soldat



Article 1er - L'appelé :

Tout savoyard est mobilisable uniquement en cas d'invasion par une force étrangère. Il est appelé " appelé ".
Son service ne dure que le temps du conflit.
L'appelé incorpore obligatoirement un groupe (lance ou CA) déjà constitué.
En cas de groupes supplémentaires, les meneurs sont des soldats régulier
et sont nommés "sergent vacataire". Ils obéissent aux officiers de
l'armée.
Les appelés sont regroupés par force (PF) afin de créer des
groupes homogènes. Dans la mesure du possible, ces groupes reçoivent des
missions en fonction de leur potentiel de combat (PC).
Chaque appelé reçoit une indemnité unique de mobilisation.

Article 2e- L'engagé :

Le soldat est volontaire quand il s'engage dans l'armée.
L'engagement signé lie le soldat à l'armée, à son groupe. L’engagement comporte deux
choses : le serment et le contrat d’engagement à proprement dit.
Le volontaire est alors soumis au règlement intérieur et au code militaire tout au long de son engagement.
Le soldat sous contrat ne peut pas travailler comme maréchal pour la Maréchaussée.
L'engagé donne priorité à son engagement par rapport à son exploitation ou son métier.
Un engagé peut, dans des cas précis, accepter une mission ou de suivre des
consignes sans rémunération (lorsque ça implique une action IG
empêchant de travailler). Cela reste un choix volontaire et non une
obligation.

Article 3e – Le Serment et le Contrat

L’engagé devra signer et faire valider par le Capitaine son contrat et prêter
serment dans les 2 jours après son acceptation au sein de la caserne

Citation :
CONTRAT D'ENGAGEMENT

Je soussigné X, m’engage par la présente dans l’armée du Duché de Savoie
dans la Garnison de Y. Je jure obéissance et protection au peuple
savoyard par l’intermédiaire de ses représentants.
Je me déclare prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la
région et de son peuple. Je serai disponible à tout moment pour tout
type de mission que l’on jugera bon de me confier, ce bien sûr contre une
juste rétribution. Je m'engage à respecter le règlement intérieur, le
Code militaire, et connait les conséquences de sa non-application.
Fait à [lieu de résidence du soldat] le [date de signature]

Signature du capitaine : [signature du capitaine]

Signature du volontaire : [signature du volontaire]

Citation :
SERMENT

Moi, X, jure sur mon honneur de servir sans relâche l'armée Savoyarde,
d'obéir sans discuter aux ordres de mes supérieurs, de ne jamais trahir
le Duché de Savoie, de défendre mes compagnons d'armes jusqu'à la mort
et de ne déserter sous aucun prétexte.

Le contrat est signé pour une durée indéterminée. L’engagé peu demander à y
mettre fin uniquement en temps de calme avec l’accord de son
Lieutenant. Il doit pour cela écrire et rendre une lettre de démission à
son Sergent ou son supérieur immédiat.
La rupture unilatérale du contrat entraîne la mise en accusation pour trahison et est la poursuite en justice.

Les soldats qui seront promu sergent ou lieutenant devront faire un serment similaire :

Citation :
Moi, XXXXX, jure sur mon honneur de continuer à servir sans
relâche l'armée Savoyarde, de m'y investir et de me rendre le plus
disponible possible. D'obéir sans discuter et sur le champ aux ordres
de mes supérieurs, de ne jamais trahir le Duché de Savoie, de défendre
mes compagnons d'armes jusqu'à la mort, de ne pas mettre la vie de mes
subordonnés en péril sans motif valable et de ne déserter sous aucun
prétexte .

Je jure également allégeance au Duc de Savoie et je jure de respecter ses ordres et commandements à la lettre.

Article 4e– Les récompenses et distinctions

Elles sont décernées par le capitaine à son initiative ou sur proposition des sergents ou lieutenants.

Dans l'ordre d'importance :

a) Les récompenses :

   - Ration nourriture supplémentaire
   - Prime en écus


b) Les distinctions :

   - étoile d'argent pour de bons et loyaux services, une attitude irréprochable, un investissement supérieur pour sa garnison.
   - étoile d'or pour des services supérieur à long terme, avoir démontré de
   l'initiative particulière pour la garnison et pour toute l'armée.
   - médaille de l'armée, pour actes de courage, actes valorisant l'armée, actes en temps de guerre.
   - médaille de l'ordre honorifique savoyard pour faits exceptionnels et sur demande du capitaine au Duc.



   Chapitre 4 –De la discipline



Article 1er - L'avertissement :

Langage vulgaire ou grossier
Bannière non autorisée ou fantaisiste
Retard à l'appel
Non réponse à convocation

Article 2e- Le blâme :

Toutes les fautes ayant déjà donné lieu à un avertissement si récidive.
Rapport mensonger
Complicité de faute militaire

Article 3e - L'amende RP :

Récidive après un blâme
Comportement outrancier dans le civil (notamment taverne)
Tous les actes donnant lieu à une condamnation à une amende civile.
Rupture de contrat (remboursement de la prime)

Article 4e - La prison RP :

Refus d'obéissance en temps de paix
Désertion en temps de paix
Evasion de prison
Indiscipline notoire
Appel à la contestation en groupe
Usurpation de grade, d'identité, de décorations.
(Le prévôt enquêtera sur la réelle indispo du soldat les jours incriminés)

Article 5e - L'amende IG :

Perte de matériel militaire
Détournement de marchandises ou armement militaire
Corruption avec les civils

Article 6e - La prison IG :

Destruction volontaire de matériel militaire
Rébellion, complot, sédition.
Insultes graves envers un supérieur
Espionnage
Trahison
Désertion en temps de guerre
Actes de pillages


   Chapitre 5 – De la définition des peines




Article 1er – les punitions

Il y a trois niveaux de punitions :

a) Le premier niveau est prononcé par les sergents et lieutenants chacun dans leurs groupes :

   - avertissement écrit sur le forum de la caserne
   - blâme (inscrit au dossier du soldat)


b) Le second niveau est prononcé par le capitaine au vu du rapport que son supérieur a fait (sergent ou lieutenant) :

   - amende RP (non versement de prime ou solde, ou nourriture)
   - prison RP (avec exclusion temporaire du forum caserne)


c) Le troisième niveau est prononcé par le juge :

   - amende IG
   - prison IG


Les peines du troisième niveau s'accompagnent d'un renvoi temporaire (1 à 5
jours) ou définitif. C'est l'état major qui décide de ces peines
complémentaires

En vigueur depuis le mois de juin 1456.

Citation :
ÉTAT MAJOR DE L'ARMÉE SAVOYARDE




I - L'ÉTAT MAJOR RESTREINT

Article 1 – De sa composition

L'état major restreint sera composé de :
- le duc
- le capitaine
- le sénéchal
- le prévot
- le CaC


Article 2 : Du rôle des membres

Le duc, chef suprême des armées, sera chargé de prendre la décision ultime sur tout débat de l'État-Major.

Le capitaine dirige l’ensemble de l’armée.

Le connétable est chargé de la gestion de l’armement et seconde le capitaine.

Le prévôt, responsable de la maréchaussée, fait part des informations
recueillies à la douane, et permet la coordination entre maréchaux et
soldats.

Le commissaire au Commerce est chargé d’assurer l’approvisionnement des marchandises et d’appliquer les plans de l’État Major.

L'intendant
châtelain commande et coordonne l'action des châtellenies et de la
Garde Arc-en-Ciel du Duc en cas de mobilisation..


Article 3 : De ses missions

L’État-Major restreint veillera à :

- Organiser les structures de l’armée.
- Organiser les plans de défense, de mobilisation, de fonctionnement des
forces de défense du duché (maréchaussée, armées, milices, volontaires,
armées indépendantes, ordres ou compagnies militaires)
- Préparer les plans de bataille ou de riposte



II - L'ÉTAT MAJOR ÉLARGI

Article 1 – De sa composition

l’État Major élargi sera composé de :
- le duc
- le capitaine
- l'intendant châtelain
- le connétable
- les lieutenants
- les chefs d'armée
- Chef de la Compagnie de Saint-Maurice




Article 2 : Des conditions d’accès
Toute personne conviée à rejoindre l’Etat Major élargi devra se rendre au
sein de la Caserne Savoyarde (http://armeesavoyarde.forumpro.fr) où se
déroulent les débats de l’Etat Major élargi. Chaque membre devra, avant
de recevoir ses accès, prêter serment, car le serment garantit le secret
des informations et plans décidés à L’Etat Major.
Tout membre de l'Etat Major qui trahirait ce serment sera exclu à jamais de celui-ci et
subira la justice ducale pour haute trahison.


Article 3 : Du rôle des membres

En temps de crise, le duc et les membres seront en charge de mettre en oeuvre les décisions prises par l'Etat major restreint.
Dès la fin de l’état de crise, ces personnes se verront retirer leurs accès à l’Etat Major élargi.


Article 4 : Du rôle des officiers dans l’Etat Major

Les officiers sont tenus de transmettre les ordres aussi rapidement que
possible aux soldats de leur CA. Leur rapidité et leur obéissance seront
garants du bon déroulement des décisions prises par l’Etat Major
restreint.
Tout officier ne respectant pas ou ne transmettant pas les ordres sera sanctionné.

En Vigueur le 22 octobre 1460.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
code militaire
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Code militaire
» code militaire
» code militaire
» Du code d'éthique de l'Armée Mainoise
» Code Pénal Ayisyen an demode.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Armée Savoyarde :: Corps de Garde :: Réglementation-
Sauter vers: